Mentions légales
Dernière mise à jour : 12 juin 2026
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1. Édition du site
Le site www.brine.art est édité par :
Justine Briatte
Entrepreneure individuelle / artiste-auteure
SIRET : 753 069 129 00074
Adresse professionnelle : 17 rue de l’Engin, 24500 Eymet, Dordogne, France
E-mail : contact@brine.art
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site www.brine.art est :
Justine Briatte
3. Hébergement
Le site www.brine.art est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias
Suisse
Site internet : www.infomaniak.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.brine.art, notamment les textes, photographies, illustrations, œuvres, sérigraphies, graphismes, logos, éléments visuels, vidéos, compositions, produits, noms de collections et éléments de mise en page, sont protégés par le droit d’auteur et les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site est strictement interdite.
L’achat d’une œuvre, d’une illustration, d’un tirage, d’un objet ou de tout autre produit vendu sur le site ne transfère aucun droit de reproduction, de diffusion ou d’exploitation au client, sauf accord écrit spécifique.
5. Responsabilité
Les informations présentes sur le site www.brine.art sont fournies avec le plus grand soin possible.
Toutefois, des erreurs, omissions ou imprécisions peuvent survenir. L’éditrice du site ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualisation permanente de toutes les informations publiées.
L’éditrice du site se réserve le droit de modifier, corriger ou mettre à jour les contenus du site à tout moment.
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6. Produits, œuvres et visuels
Les photographies, visuels et descriptions des produits sont présentés avec le plus grand soin possible.
Les couleurs, matières, formats ou rendus peuvent toutefois varier légèrement selon les écrans, les réglages d’affichage, les techniques d’impression, les supports ou le caractère artisanal et artistique de certains produits.
Ces variations ne constituent pas nécessairement un défaut.
7. Données personnelles
Le site www.brine.art peut collecter des données personnelles dans le cadre de la navigation, des commandes en ligne, des réservations d’ateliers, des formulaires de contact ou, le cas échéant, de l’inscription à une newsletter.
Les modalités de collecte, de traitement et de conservation de ces données sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
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9. Conditions générales de vente
Les ventes réalisées sur le site www.brine.art sont encadrées par les Conditions générales de vente, accessibles sur le site.
Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.
10. Médiation de la consommation
En cas de litige relatif à une commande, le client est invité à contacter en priorité www.brine.art par e-mail à l’adresse suivante :
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur désigné, sous réserve d’adhésion effective :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Site internet : www.cm2c.net
11. Droit applicable
Le site www.brine.art est soumis au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à une commande passée sur le site sera soumis aux juridictions compétentes, après tentative de résolution amiable lorsque cela est applicable.